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Marques déposées par DE PINEL DE LA TAULE GERARD
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BLE DE NOEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLE DE NOEL
DE PINEL DE LA TAULE GERARD

Numéro de dépôt :
3107115
Date de dépôt :
21/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2011
BLE DE NOEL de DE PINEL DE LA TAULE GERARD

Présentation de la marque BLE DE NOEL

Déposée le 21 juin 2001 par DE PINEL DE LA TAULE GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est DE PINEL DE LA TAULE GERARD, domicilié(e) 47, RUE PERRONET, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD DE PINEL DE LA TAULE - France.

La marque BLE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLE DE NOEL est expirée depuis le 21 juin 2011.

DE PINEL DE LA TAULE GERARD a également déposé les autres marques suivantes : VECTEURS


DE PINEL DE LA TAULE GERARD - 47, RUE PERRONET, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


GERARD DE PINEL DE LA TAULE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Blé Transformation des produits agricoles d'autrui.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.